26.52Z - Horlogerie

Inclus

Cette sous-classe comprend la fabrication de montres, horloges et mouvements d'horlogerie et de leurs éléments.
- la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris les horloges de tableau de bord
- la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, y compris en métaux précieux
- la fabrication d'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant des intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
• parcmètres
• horloges-pointeuses
• tampons horaires et tampons dateurs • chronomicromètres
- la fabrication d'interrupteurs horaires et d'autres appareils de déclenchement avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que :
• fermetures commandées par une minuterie
- la fabrication de pièces pour horloges et montres :
• mouvements d'horlogerie de tous types
• ressorts, pierres, cadrans, aiguilles, platines, ponts et autres pièces
• boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie, en tous types de matériaux

Exclus

- la fabrication de bracelets de montres autres qu'en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z)