32.13Z - Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Inclus

- la fabrication de bijoux de fantaisie :
• bagues, bracelets, colliers et articles de bijouterie fantaisie similaires en plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs
• articles de bijouterie contenant des pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres
- la fabrication de bracelets de montres en métal (à l'exception des métaux précieux)

Exclus

- la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux (cf. 32.12Z)
- la fabrication d'articles de bijouterie contenant des pierres précieuses authentiques (cf. 32.12Z)
- la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux (cf. 32.12Z)