NAF - Nomenclature d'activités française
NAF > E - PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION > 38 - Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
38.2 - Traitement et élimination des déchets
38.21 - Traitement et élimination des déchets non dangereux
38.22 - Traitement et élimination des déchets dangereux
Inclus
Ce groupe comprend l'élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés, le traitement et l'élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l'immersion et l'enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l'élimination des déchets par incinération ou par combustion. La récupération d'énergie produite lors du processus d'incinération des déchets est également comprise.
Exclus
- le traitement et l'élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)
- la récupération des matériaux (cf. 38.3)
Inclus
Ce groupe comprend l'élimination et le traitement avant élimination de diverses formes de déchets par différentes méthodes, telles que le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer, le traitement et l'élimination d'animaux toxiques vivants ou morts et d'autres déchets contaminés, le traitement et l'élimination des déchets radioactifs nucléaires, le déversement, l'immersion et l'enfouissement des déchets, la destruction de biens usagés tels que les réfrigérateurs pour en éliminer les déchets dangereux, l'élimination des déchets par incinération ou par combustion. La récupération d'énergie produite lors du processus d'incinération des déchets est également comprise.
Exclus
- le traitement et l'élimination des eaux usées (cf. 37.00Z)
- la récupération des matériaux (cf. 38.3)