22.19Z - Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Inclus

- la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que :
• plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
• tubes et tuyaux
• courroies transporteuses ou de transmission
• articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
• articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture)
• semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc
• fils et cordes en caoutchouc
• fils et tissus caoutchoutés
• bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires
• revêtements de cylindres
• matelas pneumatiques
• ballons gonflables
- la fabrication de brosses en caoutchouc
- la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
- la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur
- la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé
- la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
- la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
- la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
- la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc

Exclus

- la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z)
- la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z, 14.19Z)
- la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z)
- la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z)
- la fabrication de profilés (cf. 22.11Z)
- la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z, 30.12Z)
- la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z)
- la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 32.30Z)
- la fabrication de piscines gonflables pour enfants (cf. 32.30Z)
- la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z)
- la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)