13.92Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Inclus

- la fabrication d'articles en toutes matières textiles y compris en étoffes à mailles :
• couvertures et plaids
• linge de maison tel que linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
• édredons, couettes, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage etc.
- la fabrication d'articles textiles d'ameublement :
• rideaux, draperies, stores, couvre-lits, housses pour machines et mobilier, etc.
• bâches, bannes et stores d'extérieur, tentes, matériel de campement en textile, voiles de bateau, housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc.
• drapeaux, bannières, banderoles et fanions
• chiffons à poussière, serpillières, torchons et articles similaires, gilets de sauvetage,
- la fabrication de tapisseries tissées à la main
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes

Exclus

- la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf. 13.96Z)
- les activités des tapissiers décorateurs
- la fabrication des draps chirurgicaux (cf. 32.50A)