11.02A - Fabrication de vins effervescents

Inclus

- la fabrication de champagnes
- la production de vins mousseux et de crémants
- le mélange, la purification et l'embouteillage des vins effervescents
- la fabrication de vin effervescent sans alcool ou faiblement alcoolisé
- le vieillissement des vins effervescents pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins effervescents

Exclus

- la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l'exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)