Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie

Hépatites virales transmises par voie orale

Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement.
Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.

Hépatites à virus A
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë ou subaiguë

60 jours

Formes à rechutes

60 jours

Hépatite à virus E
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë ou subaiguë

60 jours

Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains

Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux.

Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail)
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extrahépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques

180 jours

Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique

180 jours

Hépatite chronique active ou non

2 ans

Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative

10 ans

Cirrhose

20 ans

Carcinome hépato-cellulaire

30 ans

Co-infection d'une hépatite B par le virus D.
L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.

Hépatite fulminante

40 jours

Hépatite aiguë

180 jours

Hépatite chronique active

2 ans

Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail).
Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extrahépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.

Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques

180 jours

Hépatite chronique active ou non

20 ans

Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C :
1) associées à une cryoglobulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative
2) hors de la présence d'une cryoglobulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire

20 ans

Cirrhose 

20 ans

Carcinome hépato-cellulaire.

30 ans