Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A. Irritation :
– dermite d’irritation ulcérations cutanées
– rhinite irritative ulcérations ou perforation de la cloison nasale
– pharyngite, laryngite ou stomatite
– conjonctivite, kératite ou blépharite

7 jours

Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :
- Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux.
- Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.

B. Intoxication aiguë :
– syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée
– insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique
– troubles transitoires de la conduction ou de l’excitabilité cardiaque
– hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B et C
– insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome dysentérique
– encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l’une des autres manifestations d’intoxication aiguë listées ci-dessus

7 jours

C. Intoxication subaiguë :
* anémie, leucopénie ou trombopénie :
– précédée par l’un des syndromes caractérisant l’intoxication aiguë et listés en B
– ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales touchant tous les ongles (bandes de Mees)
* neuropathie périphérique :
– sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante
– confirmée par un examen électrophysiologique
– ne s’aggravant plus au-delà du 3e mois après l’arrêt de l’exposition.

90 jours

D. Intoxications chroniques :
– mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées
– hyperkératose palmo-plantaire
– maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire)
– bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen
– fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la mélanodermie, l’hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de Bowen

30 ans

Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :
- Toute manipulation ou emploi d’arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.
- Usinage de bois traités à partir d’arsenic ou de ses composés minéraux.

E. Intoxications chroniques :
– phénomène de Raynaud
– artérite des membres inférieurs
– hypertension artérielle
– cardiopathie ischémique
– insuffisance vasculaire cérébrale
– diabète
à condition que ces maladies s’accompagnent d’une mélanodermie, d’une hyperkératose palmo-plantaire ou d’une maladie de Bowen.

30 ans

F. Affections cancéreuses :

– carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spinocellulaires

40 ans

– cancer bronchique primitif

40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans)

– cancer des voies urinaires

40 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 5 ans)

– adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d’une hépatite virale chronique B ou C et d’une maladie hépatique alcoolique par des méthodes objectives

40 ans

– angiosarcome du foie

40 ans